Le formulaire "Registres de délibérations / Recherche par termes" vous permet d’accéder à l’ensemble des notices des délibérations du Conseil et du Bureau de la Communauté urbaine de Lille puis de Lille Métropole Communauté urbaine sur la période 1967 à 2013, à l’aide d’une recherche multicritères :

• Termes recherchés : saisie libre de termes clefs, s’appuyant sur deux modes de recherche => tous les termes / au moins un des termes. Ce champ de recherche peut être utilisé pour chercher sur un n° de délibération. NB : Le caractère * peut remplacer un ou plusieurs caractères.
• Période : deux saisies sont possibles => soit la date exacte sous la forme jj/mm/aaaa OU de telle année à telle année
• Champ Index des communes / Mots matières / Edifices / Organismes : sélection, au sein de listes fermées, de termes liés aux délibérations *
• Cote : référence du registre à saisir en séparant les éléments de la cote par des espaces, le premier élément de la cote doit comporter 3 chiffres ex: 850 W 1

* Indexation encore en cours, n'hésitez pas à utiliser également le critère "termes recherchés".

Rechercher vous permet d’aboutir à une liste exhaustive des délibérations résultant de ces critères. Vous avez également directement accès aux contenus pdf de certaines délibérations.

Dans le cas où le fichier s’avère introuvable "404 Not Found", la recherche de la délibération peut être effectuée dans les autres outils de navigation en ligne, que nous mettons à votre disposition ici (accès par séance) ou là (feuilleter).

Si vous cherchez une délibération entre 2003 et 2013 qui n'est pas encore numérisée, vous pouvez faire une demande en ligne via notre formulaire de contact.

Pour la recherche d’une délibération postérieure au 21 juin 2013, veuillez consulter la page des délibérations du Conseil sur le site de la MEL

Vous avez la possibilité, tout en bas du formulaire, de cliquer sur "Enregistrer cette recherche" afin de placer celle-ci dans votre espace personnel et la conserver dans un classeur. De même, pour revenir à un formulaire vierge, il suffit de cliquer sur "Effacer".