Trois formulaires de recherche distincts s’enrichissent les uns les autres et constituent un outil complet vous permettant un accès total aux délibérations de cette période, toutes numérisées : 

• «Feuilletez les registres», vous permet de parcours des registres de délibérations dans leur ensemble, sur la période allant de 1967 à 2003
• «Accès par séance» vous permet d'accéder aux différentes parties des registres (délibérations, ordres du jour, procès-verbaux et arrêtés) sur la période allant de 1967 à 2003
• «Recherche par termes» vous permet de rechercher, à l’aide de mots-clefs libres ou d’index, les délibérations sur un sujet précis et le cas échéant d’accéder à leur numérisation sur la période allant de 1967 à 2013*.

*Attention, toutes les délibérations de la «Recherche par termes» n’ont pas été numérisées à l’unité. Si vous ne parvenez pas à accéder à une délibération malgré la présence de l'icône  , vous pouvez la trouver dans les rubriques «Feuilletez les registres» ou «Accès par séance».

Si la délibération recherchée n'est pas en ligne (celles après 2003), vous pouvez alors faire une demande en ligne via notre formulaire de contact. Pour une recherche sur les délibérations postérieures au 21 juin 2013, consultez la page des délibérations du Conseil sur le site de la MEL.